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Ministère des Affaires Sociales et de la Santé, Auteur | Mars 2019Recommandation
Ministère des Affaires Sociales et de la Santé, Auteur | Mars 2018Le ministère des Solidarités et de la Santé publie les nouveaux modèles du carnet et des certificats de santé de l’enfant. Ils entrent en vigueur le 1er avril 2018. Ils ont été mis à jour sur la base des recommandations du Haut Conseil de la San[...]Recommandation
Ministère des Affaires Sociales et de la Santé, Auteur | 2017Point-clé sur les nouvelles recommandations en 2017 : - Le BCG est recommandé au cours du 2ème mois, à l’exception des nouveau-nés de Guyane et de Mayotte, pour lesquels la vaccination est recommandée avant la sortie de la maternité. - L’âge d[...]Livre
Caisse nationale des Allocations familiales (CNAF), Auteur ; Ministère des Affaires Sociales et de la Santé, Auteur ; Ministère des Familles, de l'Enfance et des Droits des femmes (France), Auteur | 2017Le ministère des familles, de l’enfance et des droits des femmes, avec le concours d’expert(e)s et de réseaux associatifs nationaux, en partenariat avec la Caisse nationale des allocations familiales et Sécurité Sociale ont publié un livret dest[...]Site internet
Ministère des Affaires Sociales et de la Santé | Mars 2017Le portail signalement-sante.gouv.fr a été ouvert par le Ministère de la Santé pour que chaque Français puisse signaler facilement, à tout moment, un événement sanitaire indésirable et ainsi renforcer la vigilance en matière de sécurité sanitair[...]Site internet
Engagement du Président de la République lors du lancement du 3e plan Autisme 2013-2017, le site officiel du gouvernement - autisme.gouv.fr - a été lancé le 30 novembre en présence des associations et des familles concernées. Le site, ergonomiqu[...]Rapport
Commission professionnelle consultative du travail social et de l’intervention sociale (CPC), Auteur ; Ministère des Affaires Sociales et de la Santé ; Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion | 12 octobre 2016Le présent rapport rend compte des travaux conduits par la Commission professionnelle consultative du travail social et de l’intervention sociale (CPC) portant sur la présentation d’un schéma directeur global des formations sociales, prévue par [...]Recommandation
Ministère des Affaires Sociales et de la Santé, Auteur | Mars 2015Point-clé sur les nouvelles recommandations en 2015 : Le calendrier 2015 ne comporte pas de nouvelle recommandation en population générale mais seulement des modifications mineures par rapport à l’an dernier. Après avis du Haut conseil de la s[...]Texte législatif
Ministère des Affaires Sociales et de la Santé | 15 juin 2015Dispositions transitoires relatives à la mutualisation des heures syndicalesRecommandation
Plan national 2015-2018 pour le développement des soins palliatifs et l’accompagnement en fin de vie
Ministère des Affaires Sociales et de la Santé | Décembre 2015Le Plan national 2015-2018 pour le développement des soins palliatifs en fin de vie vient d’être dévoilé. En raison des inégalités d’accès à ces soins, ce Plan vise deux priorités : placer le patient au cœur des décisions qui le concernent et dé[...]Texte législatif
Ministère des Affaires Sociales et de la Santé, Auteur | 20/03/2014Arrêté fixant la date de rentrée scolaire pour l’accès à la formation de puéricultrice.Rapport
Adeline Gouttenoire, Auteur ; Ministère des Affaires Sociales et de la Santé, Auteur ; Observatoire National de l'Enfance en Danger (ONED), Auteur | Février 2014Le rapport propose une vision différente de la protection de l'enfance et de l'adoption, notamment en établissant un lien plus fort entre l'une et l'autre et en envisageant des projets alternatifs au placement. Des mesures techniques et précises[...]Texte législatif
Ministère des Affaires Sociales et de la Santé, Auteur | 16 juillet 2014Le Gouvernement a adopté le 21 janvier 2013, un plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l’inclusion sociale, porteur d’une approche renouvelée des politiques de solidarité. La première année de mise en œuvre du plan a été marquée par la réal[...]Texte législatif
Direction générale de l'offre de soins ; Ministère des Affaires Sociales et de la Santé | 24 décembre 2014Préconisations concernant l’organisation, l’encadrement et l’évaluation des stages en formation infirmière.Recommandation
Ministère des Affaires Sociales et de la Santé, Auteur ; Direction Générale de la Cohésion Sociale (DGCS), Auteur | Janvier 2013L’accueil à son domicile, à titre onéreux, de personnes âgées et d’adultes handicapés est une activité réglementée par le Code de l’action sociale et des familles, qui constitue le dispositif d’accueil familial. Depuis son instauration en 1989, [...]Texte législatif
Dans le présent arrêté, la ministre chargée de la santé definit les modalités d'intervention des cellules d'urgence médico-psychologique (CUMP) dans le cadre du dispositif de l'aide médicale urgente. Elle précise également les conditions de part[...]Texte législatif
Cet arrêté fixe les modalités d’organisation de la validation des acquis de l’expérience pour l’obtention du diplôme d’État d’infirmier de bloc opératoire.Texte législatif
Recommandation
Texte législatif
Ministère des Affaires Sociales et de la Santé, Auteur ; Direction Générale de la Cohésion Sociale, AuteurOrientations prioritaires de la politique nationale en matière de prévention et de lutte contre la maltraitance des personnes âgées et des personnes handicapées dans les établissements et services médico-sociaux. La présente instruction annule e[...]
