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Annabelle TURC, Auteur |UN AVANTAGE EN NATURE EST UNE PRESTATION fournie par l’employeur au salarié, lui évitant ainsi une dépense : logement, véhicule, repas, téléphone, ordinateur… Ces avantages constituent un élément du salaire et répondent à des règles sociales et [...]Article de revue
Annabelle TURC, Auteur |III. Clauses recommandées sous réserve d’être proportionnées A. Des clauses inhérentes aux interdictions souhaitées B. Des clauses visant à encadrer la vie collective IV. Clauses interdites A. Restreindre les libertés et discriminer B. Sanc[...]Article de revue
Annabelle TURC, Auteur |I. Un droit maintenu pour les dirigeants cumulant contrat de travail et mandat social A. L’octroi de l’aide au retour à l’emploi soumis à la vérification d’un lien de subordination B. Le versement de l’aide au retour à l’emploi soumis à la val[...]Article de revue
Annabelle TURC, Auteur |Les évolutions techniques et digitales peuvent amener l’employeur à revoir l’organisation du travail et à proposer des modifications de tâches et d’attributions aux salariés. Simple changement des conditions de travail ou modification du contrat[...]Article de revue
Annabelle TURC, Auteur |UNE FOIS MISE EN PLACE LA COMPLÉMENTAIRE SANTÉ (voir ASH n° 3080 du 18-10-18, page 36), il s’agit pour l’employeur de gérer les différents aspects du contrat : le choix des options pour le salarié, les modifications du régime et son maintien en [...]Article de revue
Annabelle TURC, Auteur |Organisation et aménagement des horaires, négociations collectives et documents obligatoires sont au menu de la seconde partie de notre dossier consacré au temps de travail.Article de revue
Annabelle TURC, Auteur |Durée légale du travail, temps de travail effectif, travail de nuit et du dimanche, le point sur les règles légales et conventionnelles applicables au temps de travail.
