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Article de revue
Alison Dahan, Auteur ; Pénelope Bacle, Auteur |La crise sanitaire a fragilisé de nombreuses structures qui peuvent être amenées à envisager le licenciement pour motif économique. Et le secteur social et médico-social n’est pas épargné. Mais des alternatives au licenciement peuvent permettre [...]Article de revue
Le contrat de travail est susceptible de comporter différents types de clauses selon la volonté des parties. La Cour de cassation fixe des conditions de validité de plus en plus strictes, après avoir consacré, pendant longtemps, le principe de l[...]Article de revue
Alison Dahan, Auteur |Dans Ash (n°3149)Un salarié peut à tout moment mettre fin à son contrat à durée indéterminée. Il peut remettre sa démission ou utiliser d'autres modes de rupture, moins connus dans la pratique, que sont la prise d'acte de la rupture ou la résiliation judiciaire.[...]Article de revue
Alison Dahan, Auteur |Dans Ash (n°3148)L'employeur qui souhaite rompre le contrat de travail de son salarié dispose de plusieurs mécanismes encadrés par la loi : le licenciement, la rupture conventionnelle ou encore la mise à la retraite. Présentation de ces trois formes de rupture du CDIArticle de revue
Laetitia Muller, Auteur |Dans Ash (n°3145)Les deux tiers des salariés sont insatisfaits ou très insatisfaits de l'équilibre entre leurs vies professionnelle et personnelle relève l'étude "Work Happy" du cabinet de recrutement Robert Half, publiée en mai dernier. A l'heure de la dématéri[...]Article de revue
Alison Dahan, Auteur |Les motifs du recours à un contrat de travail à durée déterminée, sa durée, son renouvellement, sa rupture... sont soumis à des règles très strictes fixées par le code du travail. présentation de la gestion de ce type de contrat, largement utili[...]Livre
Frédéric CONSEIL ; Catherine Doublet ; Sophie ANDRE, Collaborateur ; Amélie DUTILLEUL, Collaborateur ; Collectif | 2020Conditions de l'agrément des assistantes familiales plus éthiques, contrat de travail et contrat d'accueil plus précis, rémunération revalorisée et mieux conçue, prise des congés payés facilitée, création d'un diplôme d'Etat d'assistant familial[...]Article de revue
Le recrutement d'un salarié repose sur des règles précises, aussi bien pour l'employeur que pour le salariéArticle de revue
L’animateur de relais assistants maternels est amené à transmettre des informations générales sur les contrats de travail. Cette mission s’avère complexe et questionne la relation entre les usagers et les animateurs de relais et le sens de leur [...]Article de revue
Alison Dahan, Auteur |Pour protéger ses intérêts, l'entreprise peut prévoir dans le contrat de travail d'un salarié une clause de non-concurrence. Elle est applicable tout au long de la durée du contrat et souvent, après sa rupture. Pour être valable, cette clause do[...]Article de revue
Le détachement, qui fait l'objet de fréquents changements de réglementation à l'échelle européenne et nationale, pose d'importantes difficultés de compréhension et de mise en oeuvreArticle de revue
Laetitia Muller, Auteur |Dans Ash (n°3131)Depuis le début de l'année 2019, la jurisprudence est abondante en matière de rupture conventionnelle. Le dispositif, apparu en droit du travail en 2008, permet de quitter son employeur ou de se séparer d'un salarié "à l'amiable". Mais de quoi s[...]Article de revue
Alison Dahan, Auteur |Dans Ash (n°3132)Le transfert d’activité vers un nouvel employeur a des effets sur les contrats de travail des salariés mais également sur les mandats des représentants du personnel en cours. Présentation du transfert d’entreprise qui obéit à un cadre juridique [...]Article de revue
Alison Dahan, Auteur |Dans Ash (n°3124)Mise en place par les ordonnances "Macron" du 22 septembre 2017, la rupture conventionnelle collective est un nouveau mode de rupture amiable du contrat de travail. Il doit permettre aux employeurs de trouver une alternative aux plans de départs[...]Article de revue
Annabelle TURC, Auteur |Les évolutions techniques et digitales peuvent amener l’employeur à revoir l’organisation du travail et à proposer des modifications de tâches et d’attributions aux salariés. Simple changement des conditions de travail ou modification du contrat[...]Article de revue
Perrine KAUFFMANN, Auteur |Dans les quartiers prioritaires entre 2010 et 2012, les jeunes accèdent moins souvent à un contrat aidé, marchand ou non marchand, que les jeunes habitant dans les quartiers environnants, au sein des mêmes zones d’emploi. Les jeunes des quartie[...]Article de revue
Alison Dahan, Auteur |Le salarié peut quitter l'entreprise en présentant sa démission. Mais il existe deux autres modes, moins connus, de rupture du contrat de travail à l’initiative du salarié : la prise d’acte et la résiliation judiciaire. Quelles sont les caractér[...]Article de revue
Sophie ANDRE, Auteur |Les relations professionnelles sont gérées par des écrits. À l'ère des courriels et des échanges par SMS, quelle est la valeur juridique de chaque écrit ? Peut-on s'exprimer librement sur les réseaux sociaux et les blogs ? Quelle est l'incidence[...]Article de revue
Annabelle TURC, Auteur |Durée légale du travail, temps de travail effectif, travail de nuit et du dimanche, le point sur les règles légales et conventionnelles applicables au temps de travail.Article de revue
Sophie ANDRE, Auteur |Comme tout salarié, une assistante maternelle ou familiale peut être victime d'un accident du travail. Dans ce cas, elle peut prétendre, voire des ayants droits si elle décède, à une réparation de son préjudice par la Sécurité Sociale. Pour cela[...]