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Article de revue
Cyril Hazif-Thomas, Auteur |L’analyse des difficultés éthiques soulevées par les relations soignants-malades s’appuie sur l’histoire de la psychiatrie et la sensibilité aux tensions éthiques qui parcourent le champ de la psychiatrie et de la santé mentale. Se permettre de [...]Article de revue
Dans son rapport de 2021 « Les droits fondamentaux des personnes âgées accueillies en Ehpad », le Défenseur des droits établissait l’inventaire exhaustif des valeurs républicaines engagées dans la sollicitude que nous leur devons : « Toutes les [...]Site internet
Vie publique, Auteur ; République française, Auteur | 16 janvier 2023La grève est la cessation collective et concertée du travail en vue d'appuyer des revendications professionnelles. C'est un droit à valeur constitutionnelle. Vie-publique.fr en retrace l'histoire, en France, de 1791 à nos jours.Site internet
Vie publique ; République française, Auteur | 8 mars 2023Égalité salariale, accès à l’emploi, parité en politique, IVG... Retour sur les dates clés de l'évolution des droits des femmes en France depuis 1791.Livre
Christophe Daadouche ; Laurent Puech | 2023La question du partage d'informations est au coeur de la pratique quotidienne des travailleurs sociaux. Elle suscite une multitude de questionnements, de demandes d'éclaircissements et de réponses, de débats nombreux au sein des équipes et entre[...]Article de revue
Lauriane Gaud, Auteur |Dans Ash (n°3287-3288)Cette édition des ASH a quelque chose de spécial : c'est la première fois que notre titre confie à ses lecteurs la rédaction d'un grand nombre de pages. Beaucoup de professionnels ont répondu à notre appel à contributions, et in nous a fallu fai[...]Article de revue
Corpart, Isabelle, Auteur |Dans Ash (n°3271)Le 4 août dernier marquait le 40ème anniversaire de la dépénalisation de l'homosexualité en France. Au fil des réformes, les couples homosexuels se sont vu reconnaître des droits accordés aux couples hétérosexuels. Les changements juridiques en [...]Article de revue
Olivier Hielle, Auteur |Dans Ash (n°3271)L'accès à l'institution judiciaire est l'un des droits fondamentaux de tout citoyen. Pourtant les personnes en situation de handicap peuvent se retrouver face à des bâtiments difficilement accessibles et à des procédures inadaptées. Pour amélior[...]Article de revue
David Gautier, Auteur |Conséquence d'un état de vulnérabilité et d'exclusion, la mendicité était, jusqu'en 1994, un délit passible d'une peine de prison. Depuis, si elle est autorisée sous certaines conditions, des arrêtés anti-mendicité sont pris dans des territoires[...]Article de revue
Rosalie Cabry, Auteur |En 1994, avec sa première loi de bioéthique, la France a été le premier pays au Monde à encadrer les techniques scientifiques et médicales en matière d’Assistance Médicale à la Procréation. Avec la loi du 6 août 2004 modifiant celle de 1994, le [...]Article de revue
En 2005, la France a adopté sa loi de de référence sur le handicap, et en 2010, elle a ratifié la Convention internationale des droits des personnes handicapées (CIDPH). Tout le problème est que ces deux textes sont parfaitement incompatibles, l[...]Article de revue
La notion de dignité n’est pas synonyme de liberté autonome (autonorma ) z Elle comporte une dimension objective, qui se fonde sur l’appartenance de l’individu à l’humanité z Cela est souvent négligé en psychiatrie, alors même que c’est ce qui a[...]Article de revue
Aziliz Leboucher, Auteur ; Cynthia Fleury, Auteur |La littérature relative aux contentions en psychiatrie révèle qu’elles sont majoritairement utilisées contre la volonté des patients Pour proposer une façon complémentaire de contenir le sujet en amont des situations de crise, l’effet apaisant [...]Article de revue
Pierre Blexmann, Auteur |Le premier article de la Déclaration universelle des droits de l’homme et du citoyen énonce que « les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits […] » Le principe d’égalité, qui a valeur constitutionnelle, s’oppose à toute forme de[...]Article de revue
Clémence Arnould, Auteur ; Céline Teisseire, Auteur |Les maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) sont des organismes publics présents dans chaque département. Chaque MDPH est un “guichet unique” pour accueillir les personnes concernées et leur entourage, les informer et instruire [...]Article de revue
Alain GIAMI, Auteur |Les « institutions totales » décrites par Erving Goffman ont toujours fonctionné, particulièrement en psychiatrie, au regard de règlements intérieurs organisant de manière directe ou indirecte la vie sexuelle des patients Les relations sexuelle[...]Article de revue
Analyse de décisions de jurisprudence relatives aux droits et devoirs des infirmiers hospitaliers entre janvier et mars 2020 : aptitude médicale aux fonctions, régime de la disponibilité, prohibition du harcèlement, notion d'accident de service,[...]Article de revue
Camille Gutton, Auteur |La majorité des personnes reçues par Médecins du monde sont des ressortissants étrangers exposés à une extrême précarité sociale et administrative Les violences du parcours migratoire et les conditions d'accueil en France ont des conséquences n[...]Livre
Anne Revillard | 2020L'accès aux espaces publics d'une personne en fauteuil roulant a beau être inscrit dans la loi, là où la rampe fait défaut, ce droit reste lettre morte. L'école a beau se dire inclusive, si elle ne fournit pas à un élève non voyant les aménageme[...]Article de revue
les mots ont du sens. Résidents, usagers, autant de termes employés pour désigner les personnes âgées ou en situation de handicap qui vivent en établissements médico-sociaux. Citoyens ? Il est moins utilisé et pourtant. La loi 2002 a ouvert l'èr[...]Article de revue
Mariette KAMMERER, Auteur |En dépit de quelques mesures symboliques fortes - sur le mariage et le droit de vote -, la réforme du droit des majeurs protégés ne va pas assez loin et pèche par ses ambiguités, selon les professionnels du secteurArticle de revue
Céline Loriente, Auteur |Moins connu que le Droit au logement opposable (DALO), le Droit à l'Hébergement opposable (DAHO) reste peu mobilisé. Au point d'inquiéter les associations sur sa pérennité. Le point avec Emmanuel Bougras, chargé de mission Hébergement Logement à[...]Article de revue
Emmanuelle Mel, Auteur |Une personne détenue demeure un citoyen et dispose donc de droits divers et variés dont des droits sociaux et en particulier celui de bénéficier de soins. La détention confronte les professionnels de santé à des conditions d’exercice particulièr[...]Article de revue
Emmanuelle Mel, Auteur |Si la profession d’infirmier en pratique avancée (IPA) est enfin codifiée, cette nouvelle réglementation soulève des difficultés. Aujourd’hui, l’acte infirmier n’obéit plus à une idéologie oblative. L’IPA bénéficie d’une réelle expertise qui a u[...]Article de revue
Une recherche-action effectuée dans le cadre d’un dheps sur les pratiques de travailleurs sociaux participant à différentes instances partenariales de prévention des expulsions locatives montre l’avènement de nouveaux modes d’intervention du tra[...]Article de revue
Michaël Balandier, Auteur |La vie affective et/ou sexuelle reste encore trop souvent taboue dans les établissements et services sociaux et médicosociaux. Pourtant, ils en sont pour une part les garants : l’intimité de l’usager les intime. Dans ce cadre, il est important d[...]Article de revue
L’éducation spécialisée est partie prenante du travail social, cette énigme. Complétant ses propres travaux sociohistoriques, l’auteur propose le détour par une approche idéal-typique, considérant que se réalise dans tout travail social un «?car[...]Article de revue
Le respect des droits des personnes porteuses de handicap, dans notre société et plus particulièrement dans les structures petite enfance, se heurte à des difficultés. Comment rendre notre société réellement “inclusive” ? Entretien avec Charles [...]Article de revue
Carol Gachet, Auteur |Un professionnel de la petite enfance peut être confronté à des comportements dysfonctionnels de la part d’un parent. Ces “maltraitances ordinaires” dont il est parfois le témoin risquent de le figer dans sa capacité à agir et d’activer des méca[...]Revue
Aurore Castano, Auteur |Évoquer la justice dans le domaine des soins peut être paradoxal face aux inégalités naturelles relatives à la santé. L’emploi du terme “justice” en relation avec l’accès aux soins renvoie-t-il à l’égalité ou à l’équité ? Réflexion.Article de revue
Le droit français a posé des limites temporelles au désir des hommes infertiles de devenir père en recourant aux nouvelles techniques de procréation : il faut être vivant et en âge de procréer. La première limite ne prête pas à discussion, la se[...]Article de revue
Nathalie LEVRAY, Auteur |L'âge n'efface pas le besoin d'affectivité, loin de là. Et pour certaines personnes, il se concrétise par des envies sexuelles. Malheureusement, dans ce domaine, la France accuse un sérieux retard, et les établissements et leurs personnels reste[...]Article de revue
Véronique Rachet-Darfeuille, Auteur |Si la protection du corps est la vocation première du droit, la loi a aussi pour objectif de réglementer les actes susceptibles de lui porter atteinte. Le soin fait partie de ces derniers C’est dans cette contradiction que se déploie le statut[...]Livre
Sophie DRUFFIN-BRICCA, Auteur | 2018L'essentiel de l'Introduction générale au droit (14e éd. 2018-2019) est une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir. 13 Chapitres. Tout y est !Livre
Isabelle Thumerel ; Gilles Toulemonde, Auteur | 2018L'essentiel des Principes fondamentaux de droit constitutionnel (5 édition 2017-2018) est une synthèse rigoureuse, théorique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir. 9 Chapitres. Tout y est !Livre
Jean-Charles SCOTTI ; Marie-Claude MONCET, Directeur de publication | 2018Cet ouvrage présente les principaux textes de loi indispensables au cadre de santé dans son activité professionnelle.Article de revue
Dans un contexte de réformes profondes du Code du travail, cette note critique propose une réflexion sur l’articulation entre deux domaines de la sociologie portant respectivement sur le travail et sur le droit. Une revue de la littérature perme[...]Article de revue
Nous vivons une période historique où, comme jamais auparavant, tous les regards se tournent vers le droit pour inverser la courbe ascendante de la crise écologique. Il est bien loin le temps où les hommes en appelaient aux dieux pour éviter que[...]Article de revue
Depuis une dizaine d’années, des personnes se sont regroupées dans un collectif d’associations visant le droit à la citoyenneté et la participation à la vie sociale et aux décisions sociétales. Ces personnes se reconnaissent comme citoyen-ne-s e[...]Article de revue
À la suite d’une recommandation publique du Défenseur des droits du 24 mai 2016 rendu public, le ministère de la santé a publié une remarquable note d’information sur les droits des agents en situation de parentalité. (No DGOS/RH4/RH3/DGCS/4B/20[...]Article de revue
Un arrêt du Conseil d’État du 28 juillet 2017 (No 390740) censure un arrêté ministériel imposait une neutralité religieuse stricte pour les étudiants et étudiantes en IFSI, sans distinguer les situations d’usagers du service ou de stagiaires dan[...]Article de revue
C. COQ-CHODORGE, Auteur |L'affaire Weinstein a libéré la parole féminine. Longtemps silencieuses, les soignantes dénoncent aujourd'hui, sous couvernt d'anonymat, lesd agressions et le harcèlement sexuels à 'hôpital. Mais eu d'entre elles portent plainte.Article de revue
Gilles DEVERS, Auteur ; Marc Grassin, Auteur |Une infirmière peut-elle refuser de pratiquer certains actes de soins ? Jusqu'où peut-elle exercer sa liberté de conscience ? Comment s'exerce le droit de retrait ? Ces questions sont régulièrement soulevées par les professionnels, en particulie[...]Article de revue
Comme toutes les professions ordinales, les infirmiers disposent désormais d’un Code de déontologie rédigé par leurs élus ordinaux. Ceux-ci veillent à son application dans l’intérêt des patients et des professionnels, notamment lorsque les cham[...]Article de revue
En matière de prise en charge médicale, le passage du statut de mineur à celui d’adulte est problématique, entre l’âge de la puberté et celui de la majorité, qui seul permet la prise de décision autonome Le droit médical a évolué au cours des d[...]Article de revue
S. Pilloud ; D. Roulet Schwab ; A. Maire ; C. Bovet |Les droits des personnes âgées résidant en établissement médicosocial (EMS) dépendent en Suisse de dispositions légales relatives notamment au droit de la protection de l’adulte et aux droits des patients, ainsi que de conventions internationale[...]Article de revue
L’avocat doit-il défendre l’indéfendable ? Est-ce une démarche légitime ou illégitime ? « Éthique » et « terrorisme » sont-ils l’expression d’une antinomie pour l’avocat ?Article de revue
Jamie Bolling, Auteur |Après avoir expliqué le concept d’assistance personnelle, tel qu’il est défini par le réseau européen pour la vie autonome (enil), un modèle de politique d’assistance personnelle, développé en 2004, est présenté en tant que guide pour développer[...]Article de revue
Laurent Foucault-Giroux, Auteur |L’article L. 311-3 du Code d’action sociale et des familles (casf) constitue le fondement même du droit des usagers : « L’exercice des droits et libertés individuels est garanti à toute personne prise en charge par des établissements et services[...]Article de revue
Dans une approche pratique du régime de protection des majeurs, centrée sur la jurisprudence, ce dossier étudie les questions générales de procédure, les trois régimes de protection et diverses questions relevant de la vie quotidienne.Article de revue
L’exercice infirmier répond à un cadre réglementaire d’ordre public. Cela implique que celui-ci est directement opposable à l’infirmier et ne souffre pas d’exception. Néanmoins, en cas d’attentat ou de catastrophe, ces règles répondent clairemen[...]Livre
Livre
Gilles CHAMPAGNE | 2017Ce livre présente en 12 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du droit constitutionnel de la Ve République tout en faisant une étude approfondie des points importants, des évolutions récentes et de la pratique act[...]Livre
Catherine ROCHE, Auteur | 2017L'essentiel du Droit de l'environnement (9e éd, 2017-2018) est une synthèse rigoureuse, théorique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière. 14 Chapitres. Tout y est !Livre
Emmanuel Aubin, Auteur | 2017Le droit de la fonction publique a pour objet l'étude du droit commun aux trois fonctions publiques (Etat, collectivités territoriales, établissements hospitaliers) à travers l'exposé synthétique de la jurisprudence pertinente et des normes cons[...]Livre
Emmanuel Aubin, Auteur | 2017L'essentiel du Droit des politiques sociales (11e éd. 2017) est une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir. 10 Chapitres.Livre
Jean-Marc Favret, Auteur | 2017L'essentiel de l'Union européenne (17e éd. 2017-2018) est une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir. 20 ChapitresLivre
Caisse nationale des Allocations familiales (CNAF), Auteur ; Ministère des Affaires Sociales et de la Santé, Auteur ; Ministère des Familles, de l'Enfance et des Droits des femmes (France), Auteur | 2017Le ministère des familles, de l’enfance et des droits des femmes, avec le concours d’expert(e)s et de réseaux associatifs nationaux, en partenariat avec la Caisse nationale des allocations familiales et Sécurité Sociale ont publié un livret dest[...]Rapport
Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet (Hadopi) (France) | Janvier 2017Ce rapport, dont la réalisation est prévue à l'article L. 331-14 du code de la propriété intellectuelle et remis au gouvernement et au parlement, présente l'ensemble des travaux et actions menés par la Haute Autorité : l'observation des usages l[...]Livre
Laurent Willemez | 2017Après la loi El Khomri en 2016, les ordonnances signées par Emmanuel Macron à l'automne 2017 ont redonné une véritable actualité au droit du travail : sa dimension entrepreneuriale et son versant néo-libéral semblent l'avoir emporté définitiveme[...]Article de revue
Le respect de l’autorité parentale est un élément important à prendre en compte pour les professionnels de la petite enfance. L’autorité parentale ne comporte pas seulement des droits, mais aussi des devoirs. De plus, elle n’est pas absolue et c[...]Article de revue
Si, en France, différents professionnels de santé sont habilités à prescrire, la famille professionnelle à laquelle ils appartiennent les amène à aborder de manière singulière cette activité Les domaines et produits de santé concernés sont spéc[...]Article de revue
Aymeric Lapp, Auteur |Le secret professionnel s’impose à tout professionnel de santé et tout professionnel intervenant dans le système de santé. Il interdit la divulgation de l’ensemble des informations qui ont pu être lues, entendues ou comprises à l’occasion de l’e[...]Article de revue
Le rôle du contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL) est de s’assurer de la bonne prise en charge des futurs détenus et de la garantie de leurs droits fondamentaux. Ce rôle touche autant à l’encadrement judiciaire des mesures[...]Livre
Elisabeth Brami ; Estelle Billon-Spagnol | 2016Les mamans comme les papas ont le droit de ne pas être parfaites, de réparer les vélos, de s'éclater à leur boulot, d'être tranquilles quand elles lisent aux toilettes, de changer de vie et de vivre leurs histoires d'amour comme elles le veulent.Livre
Elisabeth Brami ; Estelle Billon-Spagnol | 2016Les papas comme les mamans ont le droit de ne pas être parfaits, de se lever pour le pipi au lit du petit, d'être des papas-poules, de se mettre en congé de paternité, de n'être ni sportifs ni bricoleurs ni costauds et de vivre leurs histoires d[...]Livre
Gérard ZRIBI ; Raymond CECCOTTO ; Collectif | 2016Depuis la récente restructuration globale du système de santé, une réforme de l'articulation des actions de santé et de l'accompagnement social s'est imposée, entraînant un basculement de la prise en charge des patients chroniques du secteur san[...]Article de revue
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L’apprentissage du droit - et notamment des droits de l’enfant - ne serait que pure illusion s’il ne se développait pas dans un environnement démocratique. Au pire, on pourrait soupçonner que la connaissance par les plus jeunes de la Convention [...]Article de revue
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L’évolution de la science et de notre société pose des questions éthiques dans la pratique médicale et soignante. Celles-ci imposent une réflexion individuelle et collective pour penser les conséquences des décisions et arbitrer des choix parfo[...]Article de revue
Dans une structure d’accueil, les normes d’hygiène et de sécurité font l’objet d’un cadre réglementaire précis assorti de registres et documents obligatoires. Il est important pour chaque professionnel de connaître ces dispositions afin de contr[...]Article de revue
Dans un contexte législatif qui promeut le droit des usagers, cet article analyse le travail socio-éducatif de professionnelles auprès de parents, au sein de mesures dites « contractuelles » en protection de l’enfance. Il s’appuie sur un travail[...]Article de revue
Daniel Pendanx, Auteur |Dans Empan (n°99, 2015/3)Si les juges des enfants ont un rôle clef dans la protection de l’enfance, celui-ci tient d’abord à leur capacité à faire jouer en droit le principe d’indisponibilité des places, l’écart structurel entre les fonctions. Les effets cliniques de le[...]Article de revue
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Anne-Sophie Rochegude, Auteur |Quel lien entretiendraient le cerveau et la justice ? Cette association qui peut sembler aux premiers abords étrange marque en réalité un phénomène se développant de plus en plus dans le monde : celui de l'intégration des données neuroscientifiq[...]Article de revue
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Franck Petit | 2015Cet ouvrage présente en 7 chapitres une étude des institutions de la sécurité sociale et des régimes conventionnels et d'aide sociale. L'auteur explique comment notre droit de la protection sociale a dß réagir face aux déséquilibres démographiqu[...]Article de revue
Marcel DRULHE, Auteur |Dans Empan (n°97, 2015/1)Dans les institutions, la mort par maladie, la mort violente, la mort inattendue ou non d’un enfant, d’un parent, d’un collègue laissent, le plus souvent, les équipes, les familles, les usagers, désemparés. Les directions, les personnels se trou[...]Livre
Christian THUDEROZ | 2015Le compromis est, selon Georg Simmel, «une des plus grandes inventions de l'humanité, tant il fait partie des techniques que nous utilisons tout naturellement pour notre vie quotidienne». Modalité du vivre-ensemble, le compromis est l'outil d'un[...]Article de revue
Aujourd’hui, il est fréquemment question de légitimité dans la vie quotidienne et les revendications de légitimité fleurissent. Cette multiplication et cette diversification de la légitimité sont révélatrices des mutations sociales et politiques[...]Article de revue
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