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Thésaurus BDSP > Droit > Texte officiel > Réglementation
RéglementationSynonyme(s)Règlement ;Texte juridique Texte législatifVoir aussi |
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Article de revue
Jessy Govignon, Auteur |Les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) sont progressivement devenus incontournables dans le champ médico-social français. Ces établissements sont issus d’une longue histoire et d’un encadrement juridique progre[...]Article de revue
Catherine PIRAUD-ROUET, Auteur |Sur les trente dernières années, les assistantes maternelles ont dû se plier à un nombre important de changements de matière de recommandations de puériculture. D'autant plus difficiles à suivre parfois que ces normes fluctuent en fonction des t[...]Article de revue
Nous le savons, la santé de l’enfant ne se limite pas à l’absence de maladie : elle relève d’une prise en compte globale de son développement physique, psychologique, cognitif et social. Ainsi, la santé culturelle fait partie intégrante de la sa[...]Article de revue
Laurent Fournier, Auteur |Le service de santé travaille en lien étroit avec de nombreuses entités au sein du service départemental d’incendie et de secours. Il peut ainsi être force de proposition lors de la mise en œuvre de mesures pour la sécurité de tous, mais égaleme[...]Article de revue
Aurélie Michel, Auteur |De l’éthique en passant par le respect des libertés, l’utilisation de la chambre d’isolement questionne les professionnels comme les usagers et évolue au fil des années. Un nouveau cadre légal a ainsi vu le jour en 2021 et les pratiques institut[...]Article de revue
Valérie LEQUIEN, Auteur |La pandémie de Covid-19 a fait plus de 6,8 millions de morts dans le monde. Pour contrer la propagation du virus, des mesures parfois ressenties comme violentes se sont imposées à la population générale : confinement, isolement, gestes barrière.[...]Article de revue
Marie-Christine BURGER, Auteur |Dans ce dossier, le comité de rédaction souhaite partager avec vous, professionnel-les de la petite enfance et autres lecteurs-lectrices, une réflexion sur la place de l'humain dans le monde du vivant. Quelle approche sensible et responsable du [...]Article de revue
Valérie Beltran, Auteur |L’arrêté du 29 juillet 2022 relatif aux professionnels autorisés à exercer dans les modes d’accueil du jeune enfant questionne autant qu’il bouscule la qualité de l’accompagnement proposé au sein de ces structures. Ce texte remet en cause les no[...]Article de revue
Isabelle Gaudy, Auteur |La réforme des modes d’accueil inscrit dans la réglementation non seulement la notion et les missions du référent santé et accueil inclusif, mais aussi celle du repérage des situations de maltraitance ou d’enfants en danger. En mentionnant la né[...]Article de revue
David Gautier, Auteur |Dans Ash (n°3289)Très attendu par le secteur de la psychiatrie, deux décrets et un arrêté précisent le nouveau cadre réglementaire des autorisations, notamment celui de la prise en charge des adolescents de 16 à 18 ans, en la reliant à la psychiatrie de l'enfant[...]Article de revue
Rares sont les salariés qui connaissent relativement bien leur convention collective et sont à l’affût des changements susceptibles d’impacter leur salaire ou leur organisation de travail. C’est le cas de la majorité des assistants maternels. À [...]Article de revue
Alison Dahan, Auteur |Confronté à une pénurie de personnel, le secteur social et médico-social peut-être amené à faire appel à des travailleurs étrangers. Rappel des principales obligations pour le recrutement de ressortissants étrangers non européens, et des disposi[...]Article de revue
Isabelle BAYLE, Auteur |Trois idées-forces émergent du rapport publié par l’Organisation mondiale de la santé en 2020 sur la situation du personnel infirmier dans le monde : investir dans la formation, s’engager dans l’emploi et développer le leadership Le Comité d’en[...]Article de revue
Catherine MULLER, Auteur |Pour l’Association nationale des directeurs d’écoles paramédicales, il est nécessaire de posséder des données fiables pour participer à l’élaboration des politiques publiques de santé mais aussi pour démontrer combien il est important d’investir[...]Article de revue
Bernard Frèche, Auteur |Introduction Différents textes fondateurs de l’éthique en recherche biomédicale ont vu le jour. Le premier fut le Code de Nuremberg en 1947, suivi par la Déclaration d’Helsinki en 1964. En 1997, le Conseil d’État européen adopta la Convention d[...]Article de revue
Stéphane Welschbillig, Auteur |L’utilité et l’efficacité des unités de réanimation ont été largement mises en lumière ces derniers mois Les dispositions réglementaires qui structurent et encadrent leur organisation et leur fonctionnement y ont contribué Mais elles doivent é[...]Article de revue
Patrick Bidot, Auteur |En psychiatrie,les professionnelsqui encadrent les activités physiques et sportives adaptées (Apsa) sont issus de filières de formations diverses. Le point sur…Article de revue
Sandra ONYSZKO, Auteur |Les crèches familiales sont apparues dans les années 1950. Toutefois, ce mode d’accueil s’est développé à partir des années 1970. Malgré le fait qu’elles présentent des avantages pour les enfants, les parents et les assistants maternels, les crè[...]Article de revue
Éric Persin, Auteur |L’agrément d’un équipement d’accueil du jeune enfant (EAJE) précise le nombre d’enfants pouvant être accueillis simultanément, mais les aléas sont prévus par le Code de santé publique, et il est possible d’en accueillir plus que prévu. Le taux d[...]Article de revue
Dominique LE BOEUF, Auteur |Les actes professionnels des infirmiers ne font plus l'objet d'un décret global et isolé depuis 2004 et figurent désormais dans différents articles législatifs et/ou réglementaires Depuis 2006, plusieurs lois et décrets ont élargi les compétenc[...]
