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Article de revue
Olivier Hielle, Auteur |Dans Ash (n°3292)Renforcement de la prévention, amélioration de l'accès à la santé, réforme du complément de libre choix du mode de garde... La loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 comporte diverses mesures concernant le secteur social et médico-socialLivre
Dominique GRANDGUILLOT | 2021L'essentiel du Droit de la Sécurité sociale est une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir. 18 Chapitres. Tout y est !Article de revue
Brigitte BEGUE, Auteur |Pendant le confinement, l'aide alimentaire a triplé. Si utile soit-elle, de nombreux dysfonctionnements existent. Pour Nicole Darmon, la crise sanitaire a montré que le temps est venu de réfléchir à l'instauration d'un système pouvant assurer la[...]Article de revue
Sophie Massieu, Auteur |Officiellement créée par une loi du 7 août dernier, la branche autonomie, qui devrait s'ajouter aux quatre risques existants (maladie, retraite, famille, accidents du travail et maladies professionnelles) était attendue depuis quinze ans. La cri[...]Article de revue
Bouquet, Brigitte, Auteur ; Jaeger, Marcel, Auteur |Ce numéro s’appuie sur le séminaire « Solidarité par les droits – solidarité par l’engagement », organisé par la chaire de travail social et d’intervention sociale au Cnam. Ce séminaire a eu pour objectif d’approfondir et de prolonger une des id[...]Article de revue
Virginie Fleury, Auteur |Depuis le 1er janvier 2019, les litiges qui relevaient auparavant de la compétence des juridictions spécialisées de la sécurité sociale et de l'aide sociale (TASS, TCI, CDAS...) sont dévolus, selon leur nature, soit à des tribunaux de grande ins[...]Article de revue
Olivier Hielle, Auteur |AVEC UN TAUX DE PROGRESSION DE L’OBJECTIF NATIONAL DES DÉPENSES D’ASSURANCE MALADIE DE 2,5 %, la loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 porte la marque des grandes orientations du gouvernement : « protéger les plus vulnérables » et [...]Texte législatif
29 mai 2019Le décret a pour objet d'encadrer les modalités de délivrance, d'utilisation, de gestion et de suppression d'une carte électronique individuelle interrégimes de sécurité sociale dans le cadre d'une expérimentation de sa mise à disposition sous l[...]Article de revue
Sophie ANDRE, Auteur |Comme tout salarié, une assistante maternelle ou familiale peut être victime d'un accident du travail. Dans ce cas, elle peut prétendre, voire des ayants droits si elle décède, à une réparation de son préjudice par la Sécurité Sociale. Pour cela[...]Article de revue
Un premier texte publié le 29 décembre dernier constitue déjà une petite révolution dans le monde de la santé ; il s'agit du décret qui permet à quatre directeurs généraux d'agence régionale de santé (Auvergne-Rhône-Alpes, Hauts-de-France, Île-d[...]Article de revue
Des salariés en début de carrière des quatre branches de la Sécurité sociale ont été rencontrés dans le cadre d’une étude qualitative. Ils associent la Sécurité sociale à un ensemble de valeurs dans lesquelles ils et elles se reconnaissent, dont[...]Article de revue
Jean-Marie Bezard, Auteur |L’identité de la branche Famille de la Sécurité sociale est constituée de jalons historiques importants et d’expériences qui se sont incarnées dans des valeurs intrinsèques et des logiques spécifiques, lesquelles sous-tendent les décisions et le[...]Article de revue
5ème risque , APA renforcée ou assurance privée et partimoine ? La Loi Viellessement n'a pas traité du financement de la dépendance, en établissement ou à domicile. l'action publique doit être repensée pour s'adapter au nouveau visage de la soci[...]Livre
2017Le monde entier envie notre modèle social, et nous sommes assez fiers de ne laisser - du moins en théorie - aucun citoyen sur le carreau. Mais le miracle de la "Sécu" est gravement menacé par l'évolution démographique, la faible croissance écono[...]Article de revue
Catherine Lemorton, Auteur |Après s’être longtemps occupé de légiférer sur le droit de la sécurité sociale, et les différentes réformes qui ont pu toucher les branches, le législateur, depuis la réforme constitutionnelle de 1996, est amené à voter la loi de financement de [...]Article de revue
Claude Leicher, Auteur |Président du syndicat MG France depuis 2009, l’auteur dénonce ici la relation de plus en plus distendue entre l’assurance maladie obligatoire et les médecins généralistes qui ont le sentiment d’une rupture progressive, alors qu’une alliance est [...]Article de revue
Didier Tabuteau, Auteur |L’édification de la sécurité sociale sous l’égide de la démocratie sociale est à l’origine d’un clivage entre le secteur hospitalier, piloté par l’État, et la médecine de ville, organisée par les syndicats des professionnels de santé et les part[...]DVD
Gilles Perret, Metteur en scène, réalisateur | 2016Il y a 70 ans, les ordonnances promulguant les champs d'application de la sécurité sociale étaient votées par le Gouvernement provisoire de la République. Enfin le rêve séculaire des peuples à vouloir vivre sans l'angoisse du lendemain voyait le[...]Article de revue
Etienne Marie, Auteur |Le présent article porte un jugement sur les évolutions de la sécurité sociale depuis vingt-cinq ans, d’un double point de vue. En ce qui concerne le contenu des réformes, il classe les vingt-cinq risques sociaux proposés en six catégories selo[...]Article de revue
Bruno Valat, Auteur ; Michel LAROQUE, Auteur |L’instauration d’une gestion de la Sécurité sociale contribuant à une démocratie sociale était l’une des ambitions de ses créateurs. Elle fut effectivement mise en œuvre dans ses toutes premières années, sous l’égide d’une cgt unifiée qui contri[...]