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Documents disponibles dans la collection (13)
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Patricia Schillinger ; Alain Vasselle ; SENAT | Janvier 2017Les perturbateurs endocriniens sont des substances qui affectent le fonctionnement du système hormonal et sont responsables du développement de nombreuses maladies comme le cancer du sein ou de la prostate. Les femmes enceintes et les jeunes enf[...]Rapport
Henri Cabanel, Auteur ; Philippe Bonnecarrère, Auteur | Mai 2017Les sénateurs Henri Cabanel et Philippe Bonnecarrère ont présenté, le 23 mai 2017, un rapport d’information intitulé "Décider en 2017 : le temps d’une démocratie "coopérative"". Constatant que la France de 2017 est un pays en partie bloqué et la[...]Rapport
François-Noël Buffet ; SENAT | Février 2016Dans le cadre de sa mission de suivi et de contrôle du dispositif exceptionnel d'accueil des réfugiés, la commission des lois s'est rendue en Grèce, les 11 et 12 février 2016, pour observer la mise en place de la procédure de « relocalisation » [...]Rapport
Rapport
Corinne Bouchoux ; Laurence Cohen ; Roland Courteau ; Chantal Jouanno ; Christiane Kammermann ; Françoise LABORDE | Février 2016La délégation aux droits des femmes du Sénat présente un bilan de la mise en application des dispositifs destinés à lutter contre les violences au sein des couples. Elle revient sur le dispositif législatif et la mise en oeuvre des quatre plans [...]Rapport
Chantal Jouanno | Décembre 2016Alertée sur l'existence de sites internet qui, prenant l'apparence de sites institutionnels, délivrent un message exclusivement dissuasif à des femmes souhaitant s'informer sur les procédures de recours à l'IVG, la délégation a souhaité apporté [...]Rapport
Philippe Dallier | 16 septembre 2015En application de l'article 58-2° de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances, la commission des finances du Sénat a demandé à la Cour des comptes de réaliser une enquête sur les aides personnelles au logement.[...]Rapport
Antoine Lefèvre, Auteur | 14 janvier 2015En application de l'article 58-2° de la loi organique n° 2001 692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances, la commission des finances du Sénat a demandé à la Cour des comptes une enquête sur la protection judiciaire de la jeunesse (PJJ). [...]Rapport
Georges Labazée ; Gérard Roche | 2 décembre 2015Rapport
Jean-Marie Vanlerenberghe, Auteur | Janvier 2015La commission des affaires sociales a demandé à la Cour des comptes en décembre 2012 d'enquêter sur la situation des maternités en France. Elle publie aujourd'hui le résultat de ce travail approfondi qui présente la particularité de dresser un b[...]Rapport
Roger Karoutchi | Novembre 2014Le présent rapport d'information fait le point sur l'organisation et le fonctionnement des centres provisoires d'hébergement (CPH) au sein du dispositif d'accueil des réfugiés. Il constate que les CPH n'ont fait l'objet d'aucune évolution règlem[...]Rapport
Chantal Jouanno, Auteur ; Roland Courteau, Auteur | Décembre 2014La délégation aux droits des femmes souhaite attirer l'attention tant des professionnels de l'industrie du jouet (fabricants et distributeurs) que des parents et des acteurs du service public de l'enfance (auxiliaires de puériculture, assistants[...]
