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Marie Mercier, Auteur ; Michelle Meunier, Auteur ; Dominique Vérien, Auteur | 28 mai 2019Rapport
Marie Mercier, Auteur ; Michelle Meunier, Auteur ; Dominique Vérien, Auteur | 28 mai 2019Rapport
Bernard BONNE, Auteur ; SENAT, Auteur | Mars 2018Les conclusions du rapport d'information s'orientent autour de trois axes distincts. En premier lieu, le rapporteur a tenu à évaluer les effets de la réforme de la tarification actuellement mise en oeuvre et dont les modalités font l'objet d'imp[...]Rapport
Laurence Cohen, Auteur ; Nicole DURANTON, Auteur ; Loïc HERVÉ, Auteur | 2018Le présent rapport d'information, adopté à l'unanimité le 12 juin 2018, expose dix constats et points de vigilance en matière de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes et expose 36 recommandations, formulées autour de sept[...]Rapport
Patricia Schillinger ; Alain Vasselle ; SENAT | Janvier 2017Les perturbateurs endocriniens sont des substances qui affectent le fonctionnement du système hormonal et sont responsables du développement de nombreuses maladies comme le cancer du sein ou de la prostate. Les femmes enceintes et les jeunes enf[...]Rapport
Elisabeth Doineau, Auteur ; Jean-Pierre Godefroy, Auteur | Juillet 2017Près de 13 000 mineurs non-accompagnés (MNA) sont actuellement pris en charge par les conseils départementaux. Le dispositif de répartition des MNA entre départements, mis en place depuis 2013, ne soulage que partiellement les départements les p[...]Rapport
Henri Cabanel, Auteur ; Philippe Bonnecarrère, Auteur | Mai 2017Les sénateurs Henri Cabanel et Philippe Bonnecarrère ont présenté, le 23 mai 2017, un rapport d’information intitulé "Décider en 2017 : le temps d’une démocratie "coopérative"". Constatant que la France de 2017 est un pays en partie bloqué et la[...]Rapport
François-Noël Buffet ; SENAT | Février 2016Dans le cadre de sa mission de suivi et de contrôle du dispositif exceptionnel d'accueil des réfugiés, la commission des lois s'est rendue en Grèce, les 11 et 12 février 2016, pour observer la mise en place de la procédure de « relocalisation » [...]Rapport
Rapport
Claire-Lise Campion ; Philippe Mouiller | Décembre 2016Près de 6 800 personnes handicapées, dont 1 451 enfants, sont actuellement prises en charge dans un établissement sis en-dehors du territoire national, en Belgique pour la très grande majorité. La commission des affaires sociales du Sénat a souh[...]Rapport
Corinne Bouchoux ; Laurence Cohen ; Roland Courteau ; Chantal Jouanno ; Christiane Kammermann ; Françoise LABORDE | Février 2016La délégation aux droits des femmes du Sénat présente un bilan de la mise en application des dispositifs destinés à lutter contre les violences au sein des couples. Elle revient sur le dispositif législatif et la mise en oeuvre des quatre plans [...]Rapport
Chantal Jouanno | Décembre 2016Alertée sur l'existence de sites internet qui, prenant l'apparence de sites institutionnels, délivrent un message exclusivement dissuasif à des femmes souhaitant s'informer sur les procédures de recours à l'IVG, la délégation a souhaité apporté [...]Rapport
Chantal Jouanno ; SENAT | Novembre 2016Alertée par des comportements qui menacent les droits et libertés des femmes en France et convaincue que les femmes sont les premières victimes des extrémismes religieux, la délégation aux droits des femmes du Sénat a souhaité inscrire à son pro[...]Rapport
Philippe Dallier | 16 septembre 2015En application de l'article 58-2° de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances, la commission des finances du Sénat a demandé à la Cour des comptes de réaliser une enquête sur les aides personnelles au logement.[...]Rapport
Antoine Lefèvre, Auteur | 14 janvier 2015En application de l'article 58-2° de la loi organique n° 2001 692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances, la commission des finances du Sénat a demandé à la Cour des comptes une enquête sur la protection judiciaire de la jeunesse (PJJ). [...]Rapport
Georges Labazée ; Gérard Roche | 2 décembre 2015Rapport
Jean-Marie Vanlerenberghe, Auteur | Janvier 2015La commission des affaires sociales a demandé à la Cour des comptes en décembre 2012 d'enquêter sur la situation des maternités en France. Elle publie aujourd'hui le résultat de ce travail approfondi qui présente la particularité de dresser un b[...]Rapport
Roger Karoutchi | Novembre 2014Le présent rapport d'information fait le point sur l'organisation et le fonctionnement des centres provisoires d'hébergement (CPH) au sein du dispositif d'accueil des réfugiés. Il constate que les CPH n'ont fait l'objet d'aucune évolution règlem[...]Rapport
Décembre 2014Cette note concerne le régime de la prohibition de la discrimination à raison de la pauvreté. Elle prend pour base, d'une part, des exemples d'instruments internationaux qui y font référence et, d'autre part, le régime applicable, dans huit État[...]Rapport
Muguette Dini, Auteur ; Michelle Meunier, Auteur | Juin 2014La commission des affaires sociales du Sénat a confié à Muguette Dini et Michelle Meunier, une mission sur la protection de l'enfance afin d'étudier la mise en œuvre de la loi du 5 mars 2007 réformant la protection de l'enfance et de formuler, l[...]
